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LES DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS

Sur notre site web : nous ne collecterons aucune donnée personnelle vous concernant (par exemple votre nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail), à moins que vous ne choisissiez volontairement de nous les communiquer (par exemple, par le biais de notre formulaire de contact), que vous ne donniez votre accord ou

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LES COOKIES

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PROTECTION DE VOS DONNÉES

K6-Objet s’engage à protéger vos données personnelles. Nous ne procédons pas à la vente,

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Aucune de vos données n'est envoyée à l’internationale.

 

 

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VOS DROITS

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi no 78-17 du 6 janvier 1978

modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016

(applicable dès le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

 

Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent.

Demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes.

Demander la portabilité ou la suppression de vos données.

Demander la limitation du traitement de vos données.

Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données.

Vous opposer ou retirer votre consentement à l’utilisation par nos services de vos coordonnées pour l’envoi de nos promotions, sollicitations via courriers électroniques, appels téléphoniques et courriers postaux.

Vous pouvez exercer vos droits, soit par courriel : info@K6-Objet.com ou par courrier postal à l’adresse suivante :

 

Adresse : 12 rue Rittergaesslein - 68000 COLMAR - France

Tél fixe : 03 67 30 00 72

Fax : 03 67 30 00 76

 

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la

Commission nationale de l’informatique et des libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

 

 

©K6 l'objet sur-mesure, Société K6 EURL.

Hébergement : www.2le.net

Réalisation : www.BenGraphiste.fr - Photos produits :  BenGraphiste / K6-Objet  - Clips vidéo : BenGraphiste

Crédit photos : ©Fotolia / ©K6-objet

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

PRÉAMBULE :

En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente.

Article 1 – Objet

La commande a pour objet la vente d’objets ou de prototypes de la part de K6 à un Client.

Article 2 – Marques et logos

K6 décline toute responsabilité concernant les marques et logos et le client déclare en avoir vérifié les droits d’utilisation auprès de leurs détenteurs.

Article 3 – Délais de livraison

Les délais de livraison mentionnés sur nos devis s'entendent à titre indicatif et en cas de retard ne peuvent donner lieu à annulation de commande ou indemnité.

Article 4 – Propriété

Le fournisseur garde la complète propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral de leur prix.

Article 5 – Tolérance

La marchandise est livrée avec une tolérance quantitative de + ou – 5%

Article 6 – Contestation

Toute contestation relative à la marchandise livrée devra être adressée à K6 dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise. Passé ce délai, aucune contestation ne sera prise en compte et le paiement intégral de la marchandise sera dû. En tout état de cause, la responsabilité de K6 ne peut être engagée qu’au strict remboursement de la marchandise livrée ou à son remplacement à l’identique dans

les meilleures délais.

Article 7 - Droit applicable et juridictions compétentes

Toute commande est soumise au droit français. En cas de contestation, les parties conviennent de rechercher une solution amiable.

A défaut, les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Colmar seront seuls compétents.

 N'hésitez pas à nous contacter :

à votre écoute pour vous apporter

le meilleur conseil pour la fabrication

de vos médailles, insignes... ou tout autre objet.

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  • Conditions générales de vente

     

    Préambule

    En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente.

    Article 1 – Objet

    La commande a pour objet la vente d’objets ou de prototypes de la part de K6 à un Client.

    Article 2 – Marques et logos

    K6 décline toute responsabilité concernant les marques et logos et le client déclare en avoir vérifié les droits d’utilisation auprès de leurs détenteurs.

    Article 3 – Délais de livraison

    Les délais de livraison mentionnés sur nos devis s'entendent à titre indicatif et en cas de retard ne peuvent donner lieu à annulation de commande ou indemnité.

    Article 4 – Propriété

    Le fournisseur garde la complète propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral de leur prix.

    Article 5 – Tolérance

    La marchandise est livrée avec une tolérance quantitative de + ou – 5%

    Article 6 – Contestation

    Toute contestation relative à la marchandise livrée devra être adressée à K6 dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise. Passé ce délai, aucune contestation ne sera prise en compte et le paiement intégral de la marchandise sera dû. En tout état de cause, la responsabilité de K6 ne peut être engagée qu’au strict remboursement de la marchandise livrée ou à son remplacement à l’identique dans les meilleures délais.

    Article 7 - Droit applicable et juridictions compétentes

    Toute commande est soumise au droit français. En cas de contestation, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. A défaut, les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Colmar seront seuls compétents.

     

     

  • Mentions légales

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    Hébergement : www.2le.net

    Réalisation : www.BenGraphiste.fr - Photos produits :  BenGraphiste  - Clip : BenGraphiste

    Crédit photos (slide) : ©Fotolia

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